EntranceHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MaurienneActivitiesHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MaurienneStudio FlatHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MaurienneFaresHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MaurienneContactHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MaurienneAccessHiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne|Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - MauriennePartners

MENTIONS LEGALES (rglementes par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'conomie numrique)


EDITION

Ce site est dit par :
MERCIER Franoise
Les Bottires du Milieu 73300 Saint Pancrace
Tel : 04 79 59 92 24

Attention, si le directeur jouit de l'immunit parlementaire dans les conditions prvues par l'article 26 de la constitution et par les articles 9 et 10 du protocole du 8 avril 1965 sur les privilges et immunits des communauts europennes, il faut dsigner un codirecteur de la publication choisi parmi les personnes ne bnficiant pas de l'immunit parlementaire.

REALISATION ET HEBERGEMENT DU SITE

NetCraWeb
Georgeran
73660 Saint Rmy de Maurienne
Tl. 06 74 51 41 64
contact@netcreaweb.fr
http://www.netcreaweb.fr

RESPONSABILITE

Le propritaire assure seul la responsabilit des informations et des prestations fournies.
Les prix indiqus sont donns titre indicatif.
Cependant, MERCIER Franoise s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilits, l'exactitude et la mise jour des informations diffuses sur ce site, dont elle se rserve le droit de corriger, tout moment et sans pravis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vrifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la socit.
En consquence, MERCIER Franoise dcline toute responsabilit : pour toute imprcision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages rsultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entran une modification des informations mises la disposition sur le site ; et plus gnralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou consquences, provoqus raison de l'accs de quiconque au site ou de l'impossibilit d'y accder, de mme que l'utilisation du site et/ou du crdit accord une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de proprit intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des lments crs pour ce site sont la proprit exclusive de MERCIER Franoise ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concdant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publis sur le site est seulement autorise des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et priv, toute reproduction et toute utilisation de copies ralises d'autres fins tant expressment interdite.
Toutes les marques cites dans ce site appartiennent leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cits dans les pages de ce site sont la proprit de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que MERCIER Franoise sera amen recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiques des tiers.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relve de la lgislation franaise et internationale sur le droit d'auteur et la proprit intellectuelle. Toute reprsentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation demander par courrier l'adresse indique plus haut. Seule une utilisation des fins strictement personnelle est autorise.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilit)

Les liens hypertextes prsents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilit de la MERCIER Franoise quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit tabli un lien avec MERCIER Franoise partir de notre site, doit pralablement en demander l'autorisation. L'tablissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. MERCIER Franoise dgage toute responsabilit dans ce cas.

Plus d'informations : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEBX.htm
© 2009 NetCréaWeb - Photos : NetCréaWeb - Location-bottières.com Hiring of studio in Bottières - Le Maurillon - Les Sybelles - Savoy 73 - Maurienne [Legal Mentions] - [Sitemap]